Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site quotineo.com est édité par :

Monsieur Romain DUJARDIN, exerçant en qualité d’entrepreneur individuel, sous le nom commercial « Quotineo ».

• Siège : 60 avenue de la Malanoye, 59590 Raismes, France
• Immatriculation : Registre du Commerce et des Sociétés de Valenciennes
• SIREN : 753 409 119
• RCS : Valenciennes 753 409 119
• Courriel : contact@quotineo.com

Conformément à l’article 293 B du Code général des impôts, l’entrepreneur peut bénéficier de la franchise en base de TVA. Toute facture précise le régime de TVA applicable.

2. Directeur de la publication

Monsieur Romain Dujardin, en sa qualité d’entrepreneur individuel.

3. Hébergement

Le site est hébergé sur l’infrastructure Amazon Web Services (région eu-west-1, Irlande).

• Amazon Web Services EMEA SARL — 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg
• Téléphone : +352 26 73 30 00
• Site : aws.amazon.com

La résolution DNS est assurée par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site quotineo.com — textes, photographies, illustrations, graphismes, identité visuelle, logo, code source, structure, mises en page — est la propriété exclusive de Romain Dujardin, sauf mention contraire ou contenus appartenant à des tiers (clients cités, partenaires) reproduits avec leur autorisation.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Quotineo n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait être tenu responsable des informations qui y sont publiées. La création d’un lien vers quotineo.com est libre dès lors qu’elle ne porte pas atteinte à l’image de l’éditeur.

6. Responsabilité

Quotineo s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité ni l’absence d’erreurs. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

7. Données personnelles & cookies

Les conditions de traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité. L’usage des cookies et traceurs est précisé dans la politique cookies.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif au site sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège de l’éditeur, à défaut de résolution amiable.

9. Crédits

Conception, développement et exploitation : Quotineo. Typographies : Fraunces, Inter, JetBrains Mono (Google Fonts / SIL Open Font License).